1 – ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://domainedemalaga.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : SCA DU DOMAINE DE MALAGA – Pierre-Henry Callet
Contact : contact@domainedemalaga.com – +33 6 04 53 21 38
Adresse : Route de Mouries, 13520 Maussane-les-Alpilles
Identification de l’entreprise :
SCA DU DOMAINE DE MALAGA – Pierre-Henry Callet
Capital social : 1 290 000,00 €
SIREN : 782 747 125
RCS : 782 747 125 R.C.S. Tarascon
Adresse postale : Route de Mouries, 13520 Maussane-les-Alpilles
Directeur de la publication : Pierre-Henry Callet – +33 6 04 53 21 38
Hébergeur : IONOS – 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines
Téléphone : 09 70 80 89 11
Délégué à la protection des données : Pierre-Henry Callet
Autres contributeurs : Webdesign : Florie Paix Design – https://floriepaixdesign.com
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
SCA DU DOMAINE DE MALAGA – Pierre-Henry Callet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données : Pierre-Henry Callet – contact@domainedemalaga.com
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